Préambule
Les présentes conditions générales s’appliquent à toute commande de produits ou services passée par le client, sauf accord dérogatoire exprès et préalable à la commande convenue par écrit entre l'ensemble des parties.
En conséquence, la passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve, de ce dernier, aux présentes conditions générales de ventes, qui prévalent sur tout autre document du client, et notamment sur toute condition générale d’achat.
Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.
Article 1 :
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Article 2 : Les tarifs
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Article 3 : Le paiement
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Article 4 : Clause résolutoire
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Article 5 : Livraison
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Article 6 : Garantie
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Article 7 : Réserve de propriété
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Article 8 : Utilisation des produits
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Article 9 : Retour de marchandises
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Article 10 : Litiges
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